KYOTO
Présentation de la marque KYOTO
Déposée le 29 septembre 1981 par monsieur Pierre COUROUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 29 septembre 1991.
Pierre COUROUBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10